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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Bézu-Saint-Eloi — Saint-Eloi, Gisors — Bailliage, Nojeon-le-Sec
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Successions
  • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
  • Criées à Nojeon-le-Sec et Saint-Eloi