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  1. Résultat n°1

    Romain Le Duc, à Bézu et Bosquentin

    Date

    1653-1558

    Cote

    11 B 656 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Romain Le Duc, à Bézu et Bosquentin
  2. Résultat n°2

    Contre Philbert de Saint-Aubin, marchand de porcs et laboureur à Hélencourt (près de Grandvilliers en Picardie) et Pierre de Sébouville, sieur de Beauthil, pour dégâts commis à Bézu-la-Forêt par des troupeaux de porcs venant de la foire Sainte-Croix du Neubourg

    Date

    1737-1738

    Cote

    11 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Philbert de Saint-Aubin, marchand de porcs et...
  3. Résultat n°3