Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 1087 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1790
Lieu
Barre-en-Ouche (La), Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont,...
Résultat n°2
Cote
3 B 823 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1706
Lieu
Barre-en-Ouche (La), Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, police et administraon
  • État des feux de la paroisse de La Barre
Résultat n°3
Cote
3 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1786
Lieu
Barre-en-Ouche (La), Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Saisies au bailliage de Beaumont
  • Biens de parculiers
  • État des dettes de Jean Belzeaux, marchand à La Barre...
Résultat n°4
Cote
6 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1787
Lieu
Barre-en-Ouche (La), Breteuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Joseph Daviel de La Nézière, vicomte de Lyre, et Jacques...
Résultat n°5
Cote
3 B 918 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1685-1704
Lieu
Barre-en-Ouche (La), Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Contre Pierre Daviel, notaire à La Barre, à la requête...