Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont, procureur aux sièges royaux de Breteuil, Lyre et Glos, et les frères Delarue (de La Barre) au sujet d'affaires de famille

    Date

    1788-1790

    Cote

    3 B 1087 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont,...
  2. Résultat n°2

    État des feux de la paroisse de La Barre

    Date

    1706

    Cote

    3 B 823 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • État des feux de la paroisse de La Barre
  3. Résultat n°3

    État des dettes de Jean Belzeaux, marchand à La Barre - livre de compte pour 1784-1786

    Date

    1784-1786

    Cote

    3 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • État des dettes de Jean Belzeaux, marchand à La Barre...
  4. Résultat n°4

    Joseph Daviel de La Nézière, vicomte de Lyre, et Jacques Chéruel, laboureur de Saint-André de La Barre

    Date

    1784-1787

    Cote

    6 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Joseph Daviel de La Nézière, vicomte de Lyre, et Jacques...
  5. Résultat n°5

    Contre Pierre Daviel, notaire à La Barre, à la requête de François-Louis de La Noë, seigneur de La Barre, et François Rivière pour concussions, exactions et prévarications, fabrication de fausse monnaie

    Date

    1685-1704

    Cote

    3 B 918 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Pierre Daviel, notaire à La Barre, à la requête...