Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Blâme d'aveu par Jacques Vallet de Beaunoyer, seigneur de Saint-Jacques de La Barre, contre la famille Leclerc et autres vassaux, avec plan de cette commune

    Date

    1783-1784

    Cote

    3 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Blâme d'aveu par Jacques Vallet de Beaunoyer, seigneur...