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Résultat n°1

Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

Date

1831-1832

Cote

4R85 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

Date

1837

Cote

4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Exercices 1839-1842.

Date

1839-1842

Cote

4R211/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Exercices 1835-1836.

Date

1831-1836

Cote

4R209 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Exercices 1843-1851.

Date

1843-1852

Cote

4R212/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Instruction sur les élections de la garde nationale, état d’organisation en bataillons cantonaux, règlements sur le service ordinaire, les revues et exercices du bataillon, relevés numériques des procès verbaux des élections, correspondance.

Date

1831-1837

Cote

4R86 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Exercices 1833-1834.

Date

1832-1834

Cote

4R208/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Exercices 1837-1838.

Date

1836-1838

Cote

4R210 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Exercices 1833-1848 : correspondance.

Date

1833-1850

Cote

4R213/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)