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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité avec le département de l'Eure

    Date

    1847-1912

    Cote

    9Y/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de Beaugency (Loiret)
    • Traité avec le département de l'Eure
  2. Résultat n°2

    Renouvellement du traité

    Date

    1881

    Cote

    9Y/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Renouvellement du traité
  3. Résultat n°3

    Délibérations des conseils municipaux votant des ressources

    Date

    1875

    Cote

    9Y/2/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de Beaugency (Loiret)
    • Délibérations des conseils municipaux votant des ressources
  4. Résultat n°4

    Affaires diverses

    Date

    1876-1895

    Cote

    9Y/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Affaires diverses