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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1706-1709
Lieu
Bec-Thomas (Le) — Marquisat, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
  • Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...
Résultat n°2
Cote
14 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1578-1677
Lieu
Bec-Thomas (Le) — Marquisat, Bosc-Roger-en-Roumois, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
  • Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...
Résultat n°3
Cote
14 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1694-1705
Lieu
Bec-Thomas (Le) — Marquisat, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
  • Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...