Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
55Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/10/1836-07/02/1838
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 11 octobre 1836 au 7 février 1838
Résultat n°2
Cote
64TER/Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1928
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Actes déposés
  • 1928
Résultat n°3
Cote
55Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/06/1869-03/04/1869
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 4 juin 1869 au 3 avril 1869
Résultat n°4
Cote
55Q/141 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/03/1935-24/10/1935
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 mars 1935 au 24 octobre 1935
Résultat n°5
Cote
55Q/145 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/12/1937-14/11/1938
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 24 décembre 1937 au 14 novembre 1938
Résultat n°6
Cote
55Q/128 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/03/1922-27/12/1922
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 mars 1922 au 27 décembre 1922
Résultat n°7
Cote
55Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/03/1836-10/10/1836
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 10 mars 1836 au 10 octobre 1836
Résultat n°8
Cote
64BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/1870-05/1871
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Mai 1870-mai 1871
Résultat n°9
Cote
57Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/09/1833-28/10/1835
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 12 septembre 1833 au 28 octobre 1835
Résultat n°10
Cote
55Q/129 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/12/1922-13/03/1924
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 27 décembre 1922 au 13 mars 1924
Résultat n°11
Cote
55Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/10/1873-26/06/1874
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 23 octobre 1873 au 26 juin 1874
Résultat n°12
Cote
59Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1855-1858
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs
  • 1855-1858
Résultat n°13
Cote
57Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/06/1891-03/12/1892
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 juin 1891 au 3 décembre 1892
Résultat n°14
Cote
55Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/06/1866-28/02/1867
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 19 juin 1866 au 28 février 1867
Résultat n°15
Cote
57Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/07/1847-17/04/1849
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 21 juillet 1847 au 17 avril 1849
Résultat n°16
Cote
64BIS/Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/1884-10/1886
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Mars 1884-octobre 1886
Résultat n°17
Cote
56Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
06/06/1928-07/04/1938
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 6 juin 1928 au 7 avril 1938
Résultat n°18
Cote
55Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/01/1843-06/08/1843
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Beaumesnil
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 24 janvier 1843 au 6 août 1843
Résultat n°19
Cote
64TER/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1935-1936
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Actes déposés
  • De 1935 à 1936
Résultat n°20
Cote
64TER/Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1933
Lieu
Beaumesnil
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumesnil
  • Actes déposés
  • 1933