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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (1772, 1768-1772)

    Date

    1768-1772

    Cote

    3 B 523 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1772 et 1773 et pièces...
    • (1772, 1768-1772)
  2. Résultat n°2

    Jean Dutertre et Guillaume Bénard (de Pierre-Ronde)

    Date

    1774-1790

    Cote

    66 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jean Dutertre et Guillaume Bénard (de Pierre-Ronde)
  3. Résultat n°3

    Procédure concernant Guillaume Bénard, laboureur de Pierre-Ronde

    Date

    1773-1785

    Cote

    98 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
    • Causes civiles
    • Audiences, sentences, procédures
    • Procédure concernant Guillaume Bénard, laboureur de...
  4. Résultat n°4

    Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête des créanciers de Philippe Duclos-Lange, procédant également contre les familles Fourquemin et Duvallet (de Plasnes)

    Date

    1779-1787

    Cote

    3 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête...