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Résultat n°1

Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).
Cote
7 M 322
 Date
1806-1931
 Lieu
Beaumontel, bois communaux, Beaumont-le-Roger, bois communaux, Bec-Hellouin (le), bois communaux, Conches, bois communaux, Dangu, bois communaux, Evreux, bois communaux, Lyons-la-Forêt, bois communaux, Saint-Paër, bois communaux, Tourny, bois communaux, Trinité (la), bois communaux
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Bois des communes et des établissements publics
  • Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères...