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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

4 medias

Cote
17 B 4-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14 février 1789
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementaon, correspondance
  • Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
Résultat n°2
Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers en double signés).

34 medias

Cote
17 B 4-5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Assemblée préliminaire
  • Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers...
Résultat n°3
Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.

25 medias

Cote
17 B 4-3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21-24 février 1789
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementaon, correspondance
  • Relevé des exploits de notification, signification...
Résultat n°4
Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

4 medias

Cote
17 B 4-1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementaon, correspondance
  • Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.
Résultat n°5
Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

3 medias

Cote
17 B 4-6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances, Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Corporaons
  • Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs...
Résultat n°6
Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

45 medias

Cote
17 B 4-4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1789
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances, Saint-Meslin-du-Bosc
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
  • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
  • Réglementaon, correspondance
  • Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant...