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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

    4 medias

    Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

    Date

    14 février 1789

    Cote

    17 B 4-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Réglementaon, correspondance
    • Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
  2. Résultat n°2
    Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers en double signés).

    34 medias

    Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers en double signés).

    Cote

    17 B 4-5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Assemblée préliminaire
    • Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers...
  3. Résultat n°3
    Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.

    25 medias

    Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.

    Date

    21-24 février 1789

    Cote

    17 B 4-3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Réglementaon, correspondance
    • Relevé des exploits de notification, signification...
  4. Résultat n°4
    Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

    4 medias

    Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

    Cote

    17 B 4-1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Réglementaon, correspondance
    • Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.
  5. Résultat n°5
    Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

    3 medias

    Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

    Cote

    17 B 4-6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Corporaons
    • Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs...
  6. Résultat n°6
    Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

    45 medias

    Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

    Date

    juillet 1789

    Cote

    17 B 4-4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Réglementaon, correspondance
    • Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant...