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  1. Résultat n°1

    Mauvais traitements infligés par François-Michel Henry (de Vieilles), à Lemoine, avocat au bailliage de Beaumont

    Date

    1746-1760

    Cote

    3 B 989 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Mauvais traitements infligés par François-Michel Henry...
  2. Résultat n°2

    Tutelles diverses à Harcourt et Vieilles, émancipations, bénéfices d'âge (1626, 1734-1763)

    Date

    1626-1763

    Cote

    66 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelles diverses à Harcourt et Vieilles, émancipations,...