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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 665 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786
Lieu
Hermival-les-Vaux (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
  • Criées à Hermival
Résultat n°2
Cote
4 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
  • Criées à Moyaux
Résultat n°3
Cote
4 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1786
Lieu
Bernay, Moyaux — Vicomté, Moyaux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
  • Décret