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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Criées à Hermival

    Date

    1786

    Cote

    4 B 665 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
    • Criées à Hermival
  2. Résultat n°2

    Criées à Moyaux

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
    • Criées à Moyaux
  3. Résultat n°3

    Décret

    Date

    1778-1786

    Cote

    4 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand...
    • Décret