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  1. Résultat n°1

    Oppositions, baux judiciaires

    Date

    1691-1697

    Cote

    11 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de...
    • Oppositions, baux judiciaires
  2. Résultat n°2

    1694-1705

    Date

    1694-1705

    Cote

    11 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1694-1705
  3. Résultat n°3

    Contre Marie-Anne Duval (de Beauvoir), pour infanticide

    Date

    1743-1749

    Cote

    11 B 327 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Marie-Anne Duval (de Beauvoir), pour infanticide
  4. Résultat n°4

    Comptes

    Date

    1697

    Cote

    11 B 668 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de...
    • Comptes
  5. Résultat n°5

    Subornation chez Adrien Bonnissent, son beau-père, à Beauvoir, de Marie-Anne Mauger, fille mineure et rapt de séduction par Jean Moulin, valet, condamné à mort

    Date

    1738-1742

    Cote

    11 B 326 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Subornation chez Adrien Bonnissent, son beau-père,...