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Résultat n°2

Plessis-Mahiet (Le).

Date

1600

Cote

H65

Résultat n°3

Martot.

Date

1209

Cote

H54

Résultat n°4

Plessis-Mahiet (Le).

Date

1721-1788

Cote

H66

Résultat n°5

Nassandres.

Date

1629-1764

Cote

H60

Résultat n°6

Criquebeuf-la-Campagne.

Date

XIIIe siècle

Cote

H31

Résultat n°7

Cernay.

Date

1597-1598

Cote

H24

Résultat n°9

Catelon.

Date

1221

Cote

H23

Résultat n°10

Montfort.

Date

XVIIIe siècle

Cote

H59

Résultat n°11

Recueil factice d'arrêts, de mémoires et de factums judiciaires, manuscrits et imprimés, concernant principalement les ecclésiastiques et les ordres religieux. – Mémoire et pièces pour Simon-Louis Deshayes, religieux profès de l'abbaye de Cormeilles, réclamant le payement d'une pension viagère de 500 livres à lui accordée par les religieux de ladite abbaye (1708) ; – « sommaire du procès pour les religieux de l'abbaye de Jumièges contre Monsieur l'Archevêque de Rouen : Monsieur l'Archevêque de Rouen, en vertu de sa dignité, prétend être en droit de conférer pleno jure et librement tous les bénéfices de l'abbaye de Jumièges, situez dans, son diocèse dont le droit de présenter est du lot de l'abbé et desquels les titulaires viennent à décéder pendant la vacance du siège abbatial. Les religieux de Jumièges prétendent au contraire qu'ils doivent présenter ausidits bénéfices, etc. » ; – « factum pour maître Guy Haley, prêtre, bachelier en théologie, curé de la paroisse de Bénéville, ayant été détenu prisonnier alternativement dedans les quatre prisons de la ville de Rouen pendant huit années, appelant de sentence rendue par le lieutenant criminel de Rouen le 2 juillet 1677, contre la conjuration de Messire Charles Bretel, sieur d'Étalleville, président à mortier au parlement de Normandie, de Messire Louis Duperron, sieur de Bénéville, conseiller du Roy en sa Cour des Aydes de Rouen, à la complicité de M. Jacques Le Monnier, promoteur en l'Officialité de Rouen, et de M. Louys Le Jeune, conseiller au Présidial de Caudebec, ayant servi d'instrument et prêté leurs noms à ladite conjuration et parties civiles, en la présence de Monsieur le Procureur général apelant de son chef a minima de ladite sentence » ; – factum pour les religieux de l'abbaye de Lyre contre le chevalier de Gremonville, abbé de ladite abbaye, défendeur au sujet de contestations soulevées à propos du logement abbatial : « les demandeurs, usants du droit et de la faculté à eux donnée par les arrêts, ont fait dresser un devis que tout homme raisonnable trouvera estre autant juste et exact qu'avantageux au chevalier de Gremonville... Le chevalier de Gremonville, qui a tant d'aversion pour ses religieux, aura la satisfaction d'en estre éloigné ; sa maison doit estre, suivant les Arrests, placée dans la première cour de l'abbaye qui est un lieu le plus propre pour sa santé et où il pourra plus librement recevoir les agréables compagnies qu'il a coustume d'y mener... ».

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

H101

Résultat n°12

Hellenvilliers.

Date

XIIIe siècle

Cote

H39

Résultat n°13

Bec-Hellouin (Le).

Date

1257-1762

Cote

H13

Résultat n°15

Marbeuf (fief de).

Date

1243-1393

Cote

H47

Résultat n°17

Marbeuf (fief de).

Date

1303-1308

Cote

H51

Résultat n°18

Brionne.

Date

XVIIe siècle

Cote

H22

Résultat n°19

Saint-Martin-du-Parc.

Date

1665

Cote

H77

Résultat n°20