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  1. Résultat n°1

    Succession de Jean-Jacques Foutrel, aubergiste au Bec, ventes des biens, distributions de deniers

    Date

    1781-1788

    Cote

    25 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Causes civiles
    • Succession de Jean-Jacques Foutrel, aubergiste au Bec,...
  2. Résultat n°2

    Noël Torton, boulanger du Bec

    Date

    1769

    Cote

    25 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Noël Torton, boulanger du Bec
  3. Résultat n°3

    1756-1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    13 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1756-1758
  4. Résultat n°4

    Contre Robert Desnos, serrurier à Brionne, pour l'assassinat d'Etienne Beauvallet, dit Bertouville, bijoutier du Bec-Hellouin, dans les bruyères de Calleville

    Date

    1781-1786

    Cote

    13 B 590 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Robert Desnos, serrurier à Brionne, pour l'assassinat...
  5. Résultat n°5

    Pierre Morel (du Bec-Hellouin) et Marie-Catherine Leblond, femme de David Laudet

    Date

    1787

    Cote

    34 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Morel (du Bec-Hellouin) et Marie-Catherine Leblond,...
  6. Résultat n°6

    L'évêque d'Autun, abbé commendataire du Bec, et les familles Duval et Périnelle (du Bec)

    Date

    1781-1788

    Cote

    25 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Causes civiles
    • Procédures
    • L'évêque d'Autun, abbé commendataire du Bec, et les...