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  1. Résultat n°1

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  2. Résultat n°2

    Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal de la haute justice du marquisat de la Londe, sénéchal de la seigneurie de Tourville, dans l'instance pendante entre la fabrique et le receveur de ladite seigneurie au sujet de la perception du droit de treizième sur des terres de la paroisse. La fabrique prétendait « que mal ladite esglize est inquiettée par le procureur et recepveur de ladite seigneurie en la perception du treiziesme, d'autant que c'est faire une nouvelleté en la pocession de plus de trois cens ans que ladicte esglize à droit de rente sur lesdictes terres, et non seullement droit de rente pure, mais seigneuriale, que icelles terres ne rellèvent en aucune façon de la seigneurie temporelle dudit Tourville, ains apartiennent de pur droit à l'esglize de Saint-Audouen de Tourville par les termes mesmes de l'eschange faicte entre les sieurs commandeur et relligieux de la chevallerye du Temple demeurant à Saint-Estienne de Renneville, d'une part, et Jean de Tournebue seigneur du Béthomas, et Isabelle de Beaumont, sa femme, d'autre part ».

    Date

    1646-1647

    Cote

    G1363

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tourville-la-Campagne
    • Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal...
  3. Résultat n°3

    « Plan du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyen, chanoines, chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie, seigneurs en partie de Fouqueville, Mandeville, La Harengère, Cretot et autres lieux ». – Ce plan, qui mesure lm98 de longueur sur lm03 de hauteur, « comprend en général tous les héritages de la paroisse de Mandeville, les parties en blanc, non divisées, où les articles ne sont point portés, relevant tant du duché d'Elbeuf, du marquisat du Bec-Thomas que du fief de La Harengère ; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne rose ».

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G4

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre métropolitain de Rouen
    • Fief de Mandeville
    • « Plan du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant...
  4. Résultat n°4

    Paroisse de Saint-Pierre des Cercueils.

    Date

    1550-1770

    Cote

    G270

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Paroisse de Saint-Pierre des Cercueils.
  5. Résultat n°5

    Du 16 septembre 1709 au 13 décembre 1721.

    Date

    1709-1721

    Cote

    G245

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Délibérations capitulaires
    • Du 16 septembre 1709 au 13 décembre 1721.
  6. Résultat n°6

    Titres d'une rente de huit boisseaux de blé et de deux sous d'argent donnée à l'abbaye en 1223 par Richard, clerc, du Mont-Héroud, et assignée sur sept vergées de terre sises à Fouqueville ; – confirmation par Renaud Tauquers, chevalier, d'une rente de 30 sous donnée à l'abbaye par Jean Durand, du Poat-de-l'Arche (1256) ; – bail à fieffe passé par Guillemin Hébert, procureur de Jacques Henry, écuyer, seigneur de Saint-Pierre-des-Cercueils en partie, à Etienne Le François, d'une masure et d'un jardin sis au Bec-Thomas, chargés d'une oie de rente envers l'abbaye de Bonport et d'une chandelle de cire, du prix de 9 deniers, envers l'église du Bec-Thomas (1468) ; –aveu rendu à l'abbaye par Guillaume Le Pènelier, de Saint-Christophe de la Harengère, pour plusieurs pièces de terre mouvantes de la baronnie du Bec-Thomas (1446) ; – inventaire de plusieurs titres, de 1474 à 1581, établissant que le bénéfice-cure de Saint-Germain-de-Pasquier était à la nomination de l'abbé du Bec-Hellouin. – (Soixante-quinzième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1223-1735

    Cote

    H216

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Titres d'une rente de huit boisseaux de blé et de deux...
  7. Résultat n°7

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...
  8. Résultat n°8

    Aveux rendus par la fabrique à Nicolas-Abraham de Campion, seigneur de Montpoignant (1732), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, marquis du Bec-Thomas (1768), aux religieux, prieur et couvent de la Sainte-Trinité-lès-Mantes, à François-Ferdinand-David Langlois, seigneur de Criquebeuf (1772), au chapitre cathédral de Rouen et à Marie-Anne-Françoise-Aimée de Languedor, marquise du Bec-Thomas (1780), pour des terres relevant du marquisat du Bec-Thomas et des seigneuries de Limare, Criquebeuf-la-Campagne, Fouqueville et Limbeuf.

    Date

    1732-1780

    Cote

    G836

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Limbeuf
    • Aveux rendus par la fabrique à Nicolas-Abraham de Campion,...
  9. Résultat n°9

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis Le Carpentier, avocat au Parlement de Paris, « seigneur en sa partie du fief de Martot scis en la parroisse de Vraiville » (1691), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi des provinces de Picardie et d'Artois, etc. (1720), à Thomas de Boissel, écuyer, seigneur de la Harengère (1754), au chapitre cathédral de Rouen, seigneur en partie de Fouqueville et de Mandeville (1755, 1774), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, chevalier, marquis de Becthomas (1768) et à Jean-Jacques-Pierre Quenet de Saint-Just, chevalier, seigneur et patron de Saint-Didier, conseiller honoraire en la grande chambre du Parlement de Normandie (1783), pour des terres relevant des fiefs de Martot et de la Harengère, du marquisat de Becthomas et des seigneuries de Mandeville et de Saint-Didier.

    Date

    1691-1783

    Cote

    G1177

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Didier-des-Bois
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis...
  10. Résultat n°10

    1756-1759

    Date

    1756-1759

    Cote

    14 B 651 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1756-1759
  11. Résultat n°11

    Aveux rendus par la fabrique à Jean de Sabrevois (1601), à Charles de Beaulieu (1652), barons du Bec-Thomas, à Anne de Nollent, dame de la Harengère (1671), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, « seigneur haut justicier de la rivière de Seine, depuis l'ombre du Pont-de-l'Arche jusqu'aux graviers d'Orival » (1718), au chapitre cathédral de Rouen (1743 et 1774), à Charles-François de Campion, seigneur de Limare (1761), à Marc-Antoine de Languedoc, marquis du Bec-Thomas (1768), à Nicolas-Vincent Laurent, curé de Cleuville, et à Pierre du Londel, héritiers de Thomas de Boissel, seigneur de la Harengère (1771), pour des terres relevant des seigneuries du Bec-Thomas, de la Harengère et du fief de Mandeville, membre dépendant du duché d'Elbeuf.

    Date

    1601-1774

    Cote

    G732

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Harengère (La)
    • Aveux rendus par la fabrique à Jean de Sabrevois (1601),...
  12. Résultat n°12

    Aveux rendus par la fabrique au cardinal de Bouillon, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1682), à Jean-François Fauré, abbé de Berlise (1690), à François de Noient, baron de Limbeuf (1696), à Jean-Baptiste-François Le Cordier de Bigards, marquis de la Londe (1728 et 1777), à Charles de Saint-Albin, archevêque de Cambrai et abbé commendataire de Saint-Ouen de Rouen (1731), à Pierre-Antoine de Languedoc, marquis du Bec-Thomas (1768) et à Marie-Anne-Françoise-Aimée « Languedoc », marquise du Bec-Thomas (1780), pour des terres relevant des seigneuries du Bec-Thomas, de Limbeuf, de Vraiville et du fief d'Ecrosville annexé au marquisat de la Londe ; – déclaration des biens et revenus de l'église de Criquebeuf en 1692.

    Date

    1682-1777

    Cote

    G532

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Criquebeuf-la-Campagne
    • Aveux rendus par la fabrique au cardinal de Bouillon,...
  13. Résultat n°13

    Copie collationnée des lettres patentes de Louis XIV autorisant les Pénitents de Sainte-Barbe, près Louviers, à transférer leur couvent dans la ville de Louviers et leur accordant le droit d'amortissement pour leurs biens acquis ou à acquérir (1645) : « Dez l'année mi six cens quatre, feu nostre cher et bien amé orateur le Père Vincent Mussart, lors provincial dudit ordre, auroit entrepris la restauration et reforme d'un ancien couvent de religieux du mesme ordre appelle de Sainte-Barbe, proche la ville de Louviers, lequel estoit presque entièrement ruiné, sur l'instance que luy en auroient faite les habitans, avec promesse de contribuer à ce qu'ils pourroient librement de leurs moyens, facultez et aumosnes, pour nourir les religieux reformez qui seraient mis audit couvent, ce qui auroit avec la bénédiction de Dieu et par les soins, travaux et vie exemplaire desdits religieux si heureusement réussy que ledit couvent auroit esté entièrement rebasty et le service divin avec la discipline régulière et monastique parfaitement restablis en iceluy ; mais d'autant que depuis ce restablissement les religieux qui ont demeuré audit couvent ont souffert de très grandes incommoditées tant pour le grand esloignement de ladite ville que pour les grandes maladies dont la pluspart ont estés affligés et que l'on a recognu par expérience provenir de la situation du lieu fort malsain, ils auroient esté conseillez de transférer leur dit couvent et famille dans ladite ville à laquelle, n'y ayant point d'autres religieux, ils ne seroient en rien plus à charge, ains s'y pouroient rendre plus utiles au public par leurs exercices et fonctions religieuses et ecclésiastiques..., etc. » ; – vente par Jean Behotte, fils de Jacques Behotte, de Louviers, aux Pénitents de Sainte-Barbe, près Louviers, d'« une maison et jardin assis audict Louviers, d'un bout la rivière faisant mouldre les moullins de Fescamp et d'aultre bout la rue de la Trinité, pour y transférer et establir leur dit couvent de Sainle-Barbe-lez-Louviers, ainsy qu'ilz y ont esté permis par arrest de la Cour du deuxiesme de novembre dernier », pour le prix de 700 livres tournois (1646) ; – donation aux Pénitents de Sainte-Barbe-près-Louviers par Marguerite du Bosc, veuve de Jean de Beaulieu, seigneur du Bec-Thomas et d'Amfreville-sur-Iton, fille de feu Léonor du Bosc, chevalier, seigneur de Radepont, Fleury-sur-Andelle et Boudeville, demeurant au château du Bec-Thomas, d'une somme de 4,200 livres tournois, « pour contribuer à l'establissement du couvent que lesdits religieux Pénitens entreprennent et ont commencé de construire et bastir en ladite ville de Louviers soubz l'invocation et tiltre de Nostre-Dame-de-Consolation, ainsy qu'il plust hyer à Monseigneur l'illustrisime François de Péricard, évesque d'Évreux, faire la bénédiction d'une chapelle soubz ce mesme tiltre en la maison qui leur a été destinée pour ledit establissement par Monsieur Me François Auber, écuyer, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Rouen, commissère à ce depputé par ladite Cour » (1646).

    Date

    1645-1646

    Cote

    H1205

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Pénitents de Louviers
    • Copie collationnée des lettres patentes de Louis XIV...
  14. Résultat n°14

    Aveu rendu par la fabrique à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, marquis de Becthomas, président à mortier au parlement de Normandie, pour le terrain de l'église et du cimetière et-pour des terres sises à Saint-Germain-de-Pasquier, relevant du marquisat de Becthomas (1768) ; – remise à la fabrique par Nicolas Beaucousin, chantre et chanoine de La Saussaye, et curé de Saint-Pierre-des-Cercueils, d'une somme de 50 livres, léguée par Vincent Lefevre, ancien chantre et chanoine de La Saussaye (1652) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Saint-Germain-de-Pasquier, trièges du Gros-Saule et du Sault-du-Moulin.

    Date

    1652-1771

    Cote

    G1191

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Germain-de-Pasquier
    • Aveu rendu par la fabrique à Pierre-Marc-Antoine de...
  15. Résultat n°15

    Terrier du noble fief, terre et seigneurie de Fouqueville appartenant à messieurs les hauts doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primacialle de Normandie, rédigé en M. DCC. LXXVIII. » – Noms des tenanciers : messire Charles-François de Campion, chevalier, seigneur du Montpoignant et autres lieux (f. 5 et 15) ; monsieur le marquis du Bec-Thomas, comte d'Averton, président à mortier au parlement de Normandie (f. 6) ; Mathieu Broc, maître d'hôtel (f. 42 et 43) ; Jean Poullain, prêtre, demeurant à Elbeuf (f. 51) ; le sieur Pierre-Maxime Flavigny, prêtre, chanoine en l'église cathédrale de Rouen (f. 52) ; Jean-Louis Le Vavasseur, laboureur (f. 56 et 57) ; Denis Riberprey, bourgeois de Louviers (f. 57) ; maître Nicolas Loisel, prêtre habitué en l'église Notre-Dame de la Ronde à Rouen (f. 71) ; les dames religieuses de Louviers (f. 73) ; Pierre Lodieu, garde des chasses du marquisat du Bec-Thomas (f. 88) ; maître Jacques Bourdon, conseiller du Roi au bailliage et siège presidial de Rouen (f. 89) ; les demoiselles Marie, Barbe, Louise et Marie-Adélaïde-Victoire de Saint-Ouen, filles et héritières de Me Nicolas-Charles de Saint-Ouen, en son vivant seigneur de Saint-Martin-la-Corneille (f. 124) ; maître Elie-Nicolas Bigot le jeune, avocat au parlement de Rouen (f. 173, 193 et 202) ; le sieur Guillaume-Charles le Camus, nommé, par lettres patentes de Sa Majesté, François le Camus l'aîné, négociant, demeurant à Louviers (f. 196 et 197) ; le sieur Thomas-Pierre Fromont, bourgeois de Louviers (f. 204 et 205) ; Pierre Delamarre, marchand orfèvre à Rouen (f. 206). – Une table alphabétique par noms de famille des vassaux de la seigneurie de Fouqueville occupe les feuillets 210 à 228.

    Date

    1778

    Cote

    G2

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre métropolitain de Rouen
    • Fief de Fouqueville
    • Terrier du noble fief, terre et seigneurie de Fouqueville...
  16. Résultat n°16

    Vente par Pierre Landrin à Nicolas Beaufils, d'une pièce de terre contenant une demi-acre et 30 perches, située dans la paroisse du ? ? ?-Thomas, triège du Champ-Hauville, pour le prix de 103 livres tournois (1660), « ladite pièce cédée à la fabrique du ? ? ?-Thomas en 1713 » ; – baux à ferme des terres de la fabrique, de 1712 à 1789.

    Date

    1660-1789

    Cote

    G390

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bec-Thomas
    • Vente par Pierre Landrin à Nicolas Beaufils, d'une...
  17. Résultat n°17

    Vols commis au Bec-Thomas

    Date

    1784-1788

    Cote

    14 B 677 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Vols commis au Bec-Thomas
  18. Résultat n°18

    Déclaration fournie au subdélégué de Pont-de-l'Arche par Robert Fossard, curé et trésorier de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin : « dit et déclare qu'en sa paroisse il y a deux petits fiefs nommez le fief de Troussebout et Bulle et un colombier, que possède présentement honneste personne Jean Turgis, bourgeois, maître de la Monnoye à Rouen, lesquels il a acquits avec deux autres fiefs nommés le fief Oynel et Robert Séneschal, situés et assis tant en la paroisse de Saint-Pierre des Serqueux que du Thuisignol, tenus, mouvants et relevans de Monsieur le marquis du Béthomas, seigneur temporel et honoraire de nostre dite parroisse, de noble homme Monsieur Nicolas de Rome, conseiller du Roy au parlement de Bouen, seigneur de Fresquiène et autres lieux, qui luy sont venus et succédez par la mort de feu Monsieur Asselin ».

    Date

    1673

    Cote

    G1231

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin
    • Déclaration fournie au subdélégué de Pont-de-l'Arche...
  19. Résultat n°19

    Confrérie du Saint-Sacrement.

    Date

    1728-1735

    Cote

    G1565

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Bec-Thomas (Le)
    • Confrérie du Saint-Sacrement.