Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 288 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1615-1618
Lieu
Ailly, Mesnil-Jourdain (Le), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Sainte-Barbe-sur-Gaillon, Surville, Vieux-Villez, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte,...
  • 1615-1618
Résultat n°2
Cote
14 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1544-1616
Lieu
Ailly, Mesnil-Jourdain (Le), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Sainte-Barbe-sur-Gaillon, Surville, Vieux-Villez, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte,...
  • 1544-1616