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  1. Résultat n°1

    1615-1618

    Date

    1615-1618

    Cote

    14 B 288 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte,...
    • 1615-1618
  2. Résultat n°2

    1544-1616

    Date

    1544-1616

    Cote

    14 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte,...
    • 1544-1616