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  1. Résultat n°1

    Lepage et Rocheron - Bunel contre Cocagne - Blache contre Bellencontre - Doitot et Kirié

    Date

    1783-1784

    Cote

    4 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Lepage et Rocheron - Bunel contre Cocagne - Blache...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Folleville, notaire(s) : Beaufrère et Bellencontre, période : 07/10/1646 - 9/01/1647

    Date

    07/10/1646 - 9/01/1647

    Cote

    4 E 124 473 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Folleville
    • Minutes, étude de Folleville, notaire(s) : Beaufrère...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Haudard et Thoumin, François et Bellencontre, période : 01/10/1738 - 15/10/1743

    Date

    01/10/1738 - 15/10/1743

    Cote

    4 E 124 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thiberville
    • Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Haudard...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Folleville, notaire(s) : Pecqueult et Fleury et Bellencontre et Boissière, période : 17/01/1647 - 17/06/1647

    Date

    17/01/1647 - 17/06/1647

    Cote

    4 E 124 474 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Folleville
    • Minutes, étude de Folleville, notaire(s) : Pecqueult...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Thoumin et Haudard et Bellencontre, période : 22/04/1630 - 19/09/1630

    Date

    22/04/1630 - 19/09/1630

    Cote

    4 E 124 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thiberville
    • Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Thoumin...
  6. Résultat n°6

    Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Bellencontre et Houdard et Thoumin et Pillon, Antoine, période : 16/10/1628 - 20/03/1629

    Date

    16/10/1628 - 20/03/1629

    Cote

    4 E 124 93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thiberville
    • Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Bellencontre...