Belleville (famille de)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations	Cote 4 B 286 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1790-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations