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  1. Résultat n°1

    Jean Dutertre et Guillaume Bénard (de Pierre-Ronde)

    Date

    1774-1790

    Cote

    66 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jean Dutertre et Guillaume Bénard (de Pierre-Ronde)
  2. Résultat n°2

    Procédure concernant Guillaume Bénard, laboureur de Pierre-Ronde

    Date

    1773-1785

    Cote

    98 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
    • Causes civiles
    • Audiences, sentences, procédures
    • Procédure concernant Guillaume Bénard, laboureur de...