Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
66 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1790
Lieu
Beaumesnil — Pierre-Ronde
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Jean Dutertre et Guillaume Bénard (de Pierre-Ronde)
Résultat n°2
Cote
98 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1785
Lieu
Beaumesnil — Pierre-Ronde, Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
  • Causes civiles
  • Audiences, sentences, procédures
  • Procédure concernant Guillaume Bénard, laboureur de...