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  1. Résultat n°1

    Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

    Date

    mai 1815

    Cote

    2 M 91

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur,...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys,...
  2. Résultat n°2

    Bernay

    Date

    1807-1882

    Cote

    2 M 212

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bernay
  3. Résultat n°3

    Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

    Date

    1831-1833

    Cote

    2 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du...
    • Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance...
  4. Résultat n°4

    Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 M 76

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Nomination des maires et adjoints en exécution de la...
  5. Résultat n°5

    Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

    Date

    1852

    Cote

    2 M 127

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
    • Nomination des maires et adjoints conformément à la...
    • Maires et adjoints nommés par le Président de la République...
  6. Résultat n°6

    Bernay

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 526

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Bernay
  7. Résultat n°7

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2 M 77

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...