Bernay - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie Chanu, prêtre, demeurant à Rouen	Cote 4 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1743	Lieu Bernay, Rouen (Seine-Maritime)	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Vicomté d'Orbec Procédures Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie...
Résultat n°2	Volume 884	Cote 4Q/2058 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1865	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 884
Résultat n°3	Volume 796	Cote 4Q/1970 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1862	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 796
Résultat n°4	Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925	Cote 76Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/08/1920-26/07/1925	Lieu Bernay	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925
Résultat n°5	Volume 249	Cote 4Q/499 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1845	Lieu Bernay	Type de document Registres d' inscription des privilèges
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres d' inscription des privilèges Volume 249
Résultat n°6	Volume 238	Cote 4Q/1412 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1832	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 238
Résultat n°7	Volume 372	Cote 4Q/622 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1857	Lieu Bernay	Type de document Registres d' inscription des privilèges
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres d' inscription des privilèges Volume 372
Résultat n°8	Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891	Cote 78BIS/Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 25/07/1887-22/02/1891	Lieu Bernay	Type de document Actes judiciaires
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Actes judiciaires Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891
Résultat n°9	Jacques Blanchet, de Bernay	Cote 4 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1784	Lieu Bernay	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Successions Jacques Blanchet, de Bernay
Résultat n°10	Volume 1375	Cote 4Q/2549 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1881	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 1375
Résultat n°11	Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871	Cote 77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/10/1870-08/12/1871	Lieu Bernay	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
Résultat n°12	1929	Cote 84QUATER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1929	Lieu Bernay	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Bernay Actes déposés 1929
Résultat n°13	Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819	Cote 76Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/05/1817-13/01/1819	Lieu Bernay	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819
Résultat n°14	Volume 1559	Cote 4Q/2733 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1888	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 1559
Résultat n°15	M - P	Cote 1756W 63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1969	Lieu Bernay	Type de document Fiches décès
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Bernay Fiches décès M - P
Résultat n°16	1888	Cote 1R558 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Eure	Type de document -
	Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE RECRUTEMENT DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE ETAPES DU RECRUTEMENT TIRAGE AU SORT LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX... Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys. 1888
Résultat n°17	De M à V	Cote 4Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bernay	Type de document Tables alphabétiques des répertoires
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Séries alphabétiques en plusieurs volumes non numérotés Renvois aux répertoires n°1 à 61 De M à V
Résultat n°18	Volume 1033	Cote 4Q/2207 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1870	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 1033
Résultat n°19	15 septembre au 18 décembre 1950	Cote 1477 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/09/1950-18/12/1950	Lieu Bernay	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Bernay Actes civils publics 15 septembre au 18 décembre 1950
Résultat n°20	Volume 1012	Cote 4Q/2186 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1869	Lieu Bernay	Type de document Registres de transcription des actes
	Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay Conservation des hypothèques de Bernay Registres de transcription des actes Volume 1012

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Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie Chanu, prêtre, demeurant à Rouen

Volume 884

Volume 796

Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925

Volume 249

Volume 238

Volume 372

Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891

Jacques Blanchet, de Bernay

Volume 1375

Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

1929

Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819

Volume 1559

M - P

1888

De M à V

Volume 1033

15 septembre au 18 décembre 1950

Volume 1012