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  1. Résultat n°1

    Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie Chanu, prêtre, demeurant à Rouen

    Date

    1743

    Cote

    4 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Procédures
    • Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie...
  2. Résultat n°2

    Volume 884

    Date

    1865

    Cote

    4Q/2058 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 884
  3. Résultat n°3

    Volume 796

    Date

    1862

    Cote

    4Q/1970 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 796
  4. Résultat n°4

    Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925

    Date

    10/08/1920-26/07/1925

    Cote

    76Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925
  5. Résultat n°5

    Volume 249

    Date

    1845

    Cote

    4Q/499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 249
  6. Résultat n°6

    Volume 238

    Date

    1832

    Cote

    4Q/1412 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 238
  7. Résultat n°7

    Volume 372

    Date

    1857

    Cote

    4Q/622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 372
  8. Résultat n°8

    Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891

    Date

    25/07/1887-22/02/1891

    Cote

    78BIS/Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891
  9. Résultat n°9

    Jacques Blanchet, de Bernay

    Date

    1784

    Cote

    4 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Jacques Blanchet, de Bernay
  10. Résultat n°10

    Volume 1375

    Date

    1881

    Cote

    4Q/2549 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1375
  11. Résultat n°11

    Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

    Date

    18/10/1870-08/12/1871

    Cote

    77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
  12. Résultat n°12

    1929

    Date

    1929

    Cote

    84QUATER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Actes déposés
    • 1929
  13. Résultat n°13

    Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819

    Date

    28/05/1817-13/01/1819

    Cote

    76Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819
  14. Résultat n°14

    Volume 1559

    Date

    1888

    Cote

    4Q/2733 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1559
  15. Résultat n°15

    M - P

    Date

    1969

    Cote

    1756W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Fiches décès
    • M - P
  16. Résultat n°16

    1888

    Cote

    1R558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1888
  17. Résultat n°17

    De M à V

    Cote

    4Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Séries alphabétiques en plusieurs volumes non numérotés 
    • Renvois aux répertoires n°1 à 61 
    • De M à V
  18. Résultat n°18

    Volume 1033

    Date

    1870

    Cote

    4Q/2207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1033
  19. Résultat n°19

    15 septembre au 18 décembre 1950

    Date

    15/09/1950-18/12/1950

    Cote

    1477 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Actes civils publics
    • 15 septembre au 18 décembre 1950
  20. Résultat n°20

    Volume 1012

    Date

    1869

    Cote

    4Q/2186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1012
  21. Résultat n°21

    Volume 1710

    Date

    1893

    Cote

    4Q/2884 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1710
  22. Résultat n°22

    Volume 692

    Date

    1858

    Cote

    4Q/1866 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 692
  23. Résultat n°23

    Volume 793

    Date

    1862

    Cote

    4Q/1967 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 793
  24. Résultat n°24

    Volume 233

    Date

    1844

    Cote

    4Q/483 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 233
  25. Résultat n°25

    Volume 830

    Date

    1863

    Cote

    4Q/2004 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 830
  26. Résultat n°26

    Volume 48

    Date

    1806

    Cote

    4Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Répertoires des formalités hypothécaires 
    • Volume 48
  27. Résultat n°27

    Volume 46

    Date

    1834

    Cote

    4Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés 
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 314 
    • Volume 46
  28. Résultat n°28

    Volume 31

    Date

    1849

    Cote

    4Q/3048 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des saisies immobilières 
    • Volume 31
  29. Résultat n°29

    Volume 1372

    Date

    1881

    Cote

    4Q/2546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1372
  30. Résultat n°30

    Du 1er nivôse an IV au 21 frimaire an V

    Date

    22/12/1795-11/12/1796

    Cote

    75Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er nivôse an IV au 21 frimaire an V
  31. Résultat n°31

    Volume 684

    Date

    1858

    Cote

    4Q/1858 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 684
  32. Résultat n°32

    Germain Lefrançois, laboureur, et Guillaume Lefrançois, de la paroisse Notre-Dame de la Couture à Bernay

    Date

    1713-1725

    Cote

    4 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Germain Lefrançois, laboureur, et Guillaume Lefrançois,...
  33. Résultat n°33

    Volume 889

    Date

    1865

    Cote

    4Q/2063 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 889
  34. Résultat n°34

    Volume 824

    Date

    1863

    Cote

    4Q/1998 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 824
  35. Résultat n°35

    Volume 861

    Date

    1864

    Cote

    4Q/2035 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 861
  36. Résultat n°36

    Volume 1519

    Date

    1886-1887

    Cote

    4Q/2693 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1519
  37. Résultat n°37

    Du 18 germinal an II au 22 vendémiaire an III

    Date

    07/04/1794-13/10/1794

    Cote

    78Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 18 germinal an II au 22 vendémiaire an III
  38. Résultat n°38

    1876

    Cote

    1R546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1876
  39. Résultat n°39

    Volume 308

    Date

    1851

    Cote

    4Q/558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 308
  40. Résultat n°40

    Volume 79

    Date

    1817-1818

    Cote

    4Q/1253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 79