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  1. Résultat n°1

    Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie Chanu, prêtre, demeurant à Rouen

    Date

    1743

    Cote

    4 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Procédures
    • Claude Chanu, marchand de Bernay (La Couture), et Jean-Marie...
  2. Résultat n°2

    Volume 884

    Date

    1865

    Cote

    4Q/2058 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 884
  3. Résultat n°3

    Volume 796

    Date

    1862

    Cote

    4Q/1970 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 796
  4. Résultat n°4

    Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925

    Date

    10/08/1920-26/07/1925

    Cote

    76Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925
  5. Résultat n°5

    Volume 249

    Date

    1845

    Cote

    4Q/499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 249
  6. Résultat n°6

    Volume 238

    Date

    1832

    Cote

    4Q/1412 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 238
  7. Résultat n°7

    Volume 372

    Date

    1857

    Cote

    4Q/622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 372
  8. Résultat n°8

    Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891

    Date

    25/07/1887-22/02/1891

    Cote

    78BIS/Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 juillet 1887 au 22 février 1891
  9. Résultat n°9

    Jacques Blanchet, de Bernay

    Date

    1784

    Cote

    4 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Jacques Blanchet, de Bernay
  10. Résultat n°10

    Volume 1375

    Date

    1881

    Cote

    4Q/2549 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1375
  11. Résultat n°11

    Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

    Date

    18/10/1870-08/12/1871

    Cote

    77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
  12. Résultat n°12

    1929

    Date

    1929

    Cote

    84QUATER/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Actes déposés
    • 1929
  13. Résultat n°13

    Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819

    Date

    28/05/1817-13/01/1819

    Cote

    76Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819
  14. Résultat n°14

    Volume 1559

    Date

    1888

    Cote

    4Q/2733 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1559
  15. Résultat n°15

    M - P

    Date

    1969

    Cote

    1756W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Fiches décès
    • M - P
  16. Résultat n°16

    1888

    Cote

    1R558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1888
  17. Résultat n°17

    De M à V

    Cote

    4Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Séries alphabétiques en plusieurs volumes non numérotés 
    • Renvois aux répertoires n°1 à 61 
    • De M à V
  18. Résultat n°18

    Volume 1033

    Date

    1870

    Cote

    4Q/2207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1033
  19. Résultat n°19

    15 septembre au 18 décembre 1950

    Date

    15/09/1950-18/12/1950

    Cote

    1477 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Actes civils publics
    • 15 septembre au 18 décembre 1950
  20. Résultat n°20

    Volume 1012

    Date

    1869

    Cote

    4Q/2186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1012
  21. Résultat n°21

    Volume 1710

    Date

    1893

    Cote

    4Q/2884 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1710
  22. Résultat n°22

    Volume 692

    Date

    1858

    Cote

    4Q/1866 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 692
  23. Résultat n°23

    Volume 793

    Date

    1862

    Cote

    4Q/1967 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 793
  24. Résultat n°24

    Volume 233

    Date

    1844

    Cote

    4Q/483 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 233
  25. Résultat n°25

    Volume 830

    Date

    1863

    Cote

    4Q/2004 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 830
  26. Résultat n°26

    Volume 48

    Date

    1806

    Cote

    4Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Répertoires des formalités hypothécaires 
    • Volume 48
  27. Résultat n°27

    Volume 46

    Date

    1834

    Cote

    4Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés 
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 314 
    • Volume 46
  28. Résultat n°28

    Volume 31

    Date

    1849

    Cote

    4Q/3048 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des saisies immobilières 
    • Volume 31
  29. Résultat n°29

    Volume 1372

    Date

    1881

    Cote

    4Q/2546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1372
  30. Résultat n°30

    Du 1er nivôse an IV au 21 frimaire an V

    Date

    22/12/1795-11/12/1796

    Cote

    75Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er nivôse an IV au 21 frimaire an V
  31. Résultat n°31

    Volume 684

    Date

    1858

    Cote

    4Q/1858 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 684
  32. Résultat n°32

    Germain Lefrançois, laboureur, et Guillaume Lefrançois, de la paroisse Notre-Dame de la Couture à Bernay

    Date

    1713-1725

    Cote

    4 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Germain Lefrançois, laboureur, et Guillaume Lefrançois,...
  33. Résultat n°33

    Volume 889

    Date

    1865

    Cote

    4Q/2063 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 889
  34. Résultat n°34

    Volume 824

    Date

    1863

    Cote

    4Q/1998 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 824
  35. Résultat n°35

    Volume 861

    Date

    1864

    Cote

    4Q/2035 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 861
  36. Résultat n°36

    Volume 1519

    Date

    1886-1887

    Cote

    4Q/2693 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1519
  37. Résultat n°37

    Du 18 germinal an II au 22 vendémiaire an III

    Date

    07/04/1794-13/10/1794

    Cote

    78Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 18 germinal an II au 22 vendémiaire an III
  38. Résultat n°38

    1876

    Cote

    1R546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1876
  39. Résultat n°39

    Volume 308

    Date

    1851

    Cote

    4Q/558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 308
  40. Résultat n°40

    Volume 79

    Date

    1817-1818

    Cote

    4Q/1253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 79
  41. Résultat n°41

    Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843

    Date

    13/06/1842-13/11/1843

    Cote

    77Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843
  42. Résultat n°42

    Volume 218

    Date

    1842

    Cote

    4Q/468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 218
  43. Résultat n°43

    6 janvier au 22 juillet 1946

    Date

    06/01/1946-22/07/1946

    Cote

    1477 W 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 6 janvier au 22 juillet 1946
  44. Résultat n°44

    Volume 1028

    Date

    1870

    Cote

    4Q/2202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1028
  45. Résultat n°45

    Volume 734

    Date

    1860

    Cote

    4Q/1908 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 734
  46. Résultat n°46

    2 mai au 30 août 1972

    Date

    02/05/1972-30/08/1972

    Cote

    1477 W 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Actes déposés
    • 2 mai au 30 août 1972
  47. Résultat n°47

    Volume 22

    Date

    1841-1842

    Cote

    4Q/3039 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des saisies immobilières 
    • Volume 22
  48. Résultat n°48

    Volume 141

    Date

    1832

    Cote

    4Q/391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 141
  49. Résultat n°49

    30 juillet au 30 décembre 1946

    Date

    30/07/1946-30/12/1946

    Cote

    1477 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 30 juillet au 30 décembre 1946
  50. Résultat n°50

    Volume 1826

    Date

    1897

    Cote

    4Q/3000 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1826
  51. Résultat n°51

    Volume 129

    Date

    1830

    Cote

    4Q/379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 129
  52. Résultat n°52

    Volume 47

    Date

    1816

    Cote

    4Q/297 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 47
  53. Résultat n°53

    Volume 1163

    Date

    1874

    Cote

    4Q/2337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1163
  54. Résultat n°54

    Du 5 février 1881 au 30 mai 1881

    Date

    05/02/1881-30/05/1881

    Cote

    78Q/286 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 5 février 1881 au 30 mai 1881
  55. Résultat n°55

    C - D

    Date

    1973

    Cote

    1756W 83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Fiches décès
    • C - D
  56. Résultat n°56

    Du 19 janvier 1860 au 29 mars 1860

    Date

    19/01/1860-29/03/1860

    Cote

    78Q/213 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 19 janvier 1860 au 29 mars 1860
  57. Résultat n°57

    Du 6 juin 1900 au 4 décembre 1900

    Date

    06/06/1900-04/12/1900

    Cote

    75Q/187/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 juin 1900 au 4 décembre 1900
  58. Résultat n°58

    Classe de 1918

    Date

    1918

    Cote

    1R950 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU DE BERNAY
    • REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE...
    • Classe de 1918
  59. Résultat n°59

    Biens d'un marchand mercier de Bernay

    Date

    1718-1735

    Cote

    4 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens d'un marchand mercier de Bernay
  60. Résultat n°60

    1er octobre au 30 décembre 1982

    Date

    01/10/1982-30/12/1982

    Cote

    1477 W 218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Actes déposés
    • 1er octobre au 30 décembre 1982
  61. Résultat n°61

    Volume 2

    Date

    1859

    Cote

    4Q/83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés 
    • Renvois aux répertoires 1 à 316 
    • Volume 2
  62. Résultat n°62

    Volume 1649

    Date

    1891

    Cote

    4Q/2823 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1649
  63. Résultat n°63

    Volume 388

    Date

    1843

    Cote

    4Q/1562 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 388
  64. Résultat n°64

    Du 23 janvier 1856 au 7 juillet 1856

    Date

    23/01/1856-07/07/1856

    Cote

    75Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 janvier 1856 au 7 juillet 1856
  65. Résultat n°65

    136 à 247 (8 juin au 25 septembre 1970)

    Date

    08/06/1970-25/09/1970

    Cote

    1756W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay (inspection mixte)
    • Déclarations de mutation par décès
    • 136 à 247 (8 juin au 25 septembre 1970)
  66. Résultat n°66

    Du 17 septembre 1835 au 18 mai 1836

    Date

    17/09/1835-18/05/1836

    Cote

    75Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 septembre 1835 au 18 mai 1836
  67. Résultat n°67

    M - P

    Date

    1972

    Cote

    1756W 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Fiches décès
    • M - P
  68. Résultat n°68

    Volume 344

    Date

    1855

    Cote

    4Q/594 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 344
  69. Résultat n°69

    Volume 643

    Date

    1857

    Cote

    4Q/1817 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 643
  70. Résultat n°70

    Du 26 janvier 1923 au 26 avril 1923

    Date

    26/01/1923-26/04/1923

    Cote

    75Q/268 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 janvier 1923 au 26 avril 1923
  71. Résultat n°71

    Volume 1220

    Date

    1876-1877

    Cote

    4Q/2394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1220
  72. Résultat n°72

    2 mai au 21 septembre 1956

    Date

    02/05/1956-21/09/1956

    Cote

    1477 W 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 mai au 21 septembre 1956
  73. Résultat n°73

    Volume 1601

    Date

    1889-1890

    Cote

    4Q/2775 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 1601
  74. Résultat n°74

    Classe 1875, n° d'ordre de 1 à 799

    Date

    1875

    Cote

    1R969 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU DE BERNAY
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1875, n° d'ordre de 1 à 799
  75. Résultat n°75

    Volume 947

    Date

    1867

    Cote

    4Q/2121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 947
  76. Résultat n°76

    Volume 42

    Date

    1860-1861

    Cote

    4Q/3059 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des saisies immobilières 
    • Volume 42
  77. Résultat n°77

    Classe 1890, n° d'ordre de 1 à 499

    Date

    1890

    Cote

    1R996 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU DE BERNAY
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1890, n° d'ordre de 1 à 499
  78. Résultat n°78

    Volume 810

    Date

    1862

    Cote

    4Q/1984 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 810
  79. Résultat n°79

    Volume 434

    Date

    1862

    Cote

    4Q/684 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 434
  80. Résultat n°80

    Volume 24

    Date

    1807

    Cote

    4Q/1198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres de transcription des actes 
    • Volume 24