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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).
Cote
3 M 152
 Date- Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°2

Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).
Cote
3 M 142
 Date- Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Verneuil, députés (élections)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février...
Résultat n°3

Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.
Cote
3 M 165
 Date
1852
 Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Pont-Audemer, élections législatives
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Seconde République
  • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
  • Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer)...
Résultat n°4

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).
Cote
3 M 153
 Date
septembre-octobre 1842
 Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
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  • Monarchie de Juillet
  • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842,...