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  1. Résultat n°1

    Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).

    Cote

    3 M 152

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
  2. Résultat n°2

    Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).

    Cote

    3 M 142

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 165

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Seconde République
    • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
    • Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer)...
  4. Résultat n°4

    Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).

    Date

    septembre-octobre 1842

    Cote

    3 M 153

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842,...