Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.	Cote 2 M 125	Date 1846-1847	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
Résultat n°2	Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).	Cote 2 M 105	Date 1825-1826	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Breteuil (canton), maires, adjoints, Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux, Damville (canton), maires, adjoints, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations), Saint-André (canton), maires et adjoints, Verneuil (canton), maires et adjoints	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826) Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
Résultat n°3	Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).	Cote 3 M 438	Date 1925	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai)...
Résultat n°4	Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.	Cote 2 M 128	Date 1852	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 Nomination des maires et adjoints conformément à la... Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°5	Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : arrêtés préfectoraux de révocations ; maires et adjoints remis en fonction ; propositions ; liste des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Bernay ; liste des maires et adjoints nommés entre le 24 juillet 1815 et le 1er février 1816.	Cote 2 M 95	Date juillet 1815-janvier 1816	Lieu Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés après... Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
Résultat n°6	Arrondissements des Andelys et Bernay	Cote 2 M 154	Date 1865-1881	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) Listes des maires et adjoints par communes avec la... Arrondissements des Andelys et Bernay
Résultat n°7	Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.	Cote 3 M 429	Date 1908	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai... Correspondance, nombre de conseillers à élire pour...
Résultat n°8	Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.	Cote 3 M 411	Date 1878-1880	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 12 août 1876 Maires et adjoints élus Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys,...
Résultat n°9	Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.	Cote 3 M 427	Date-	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) :...
Résultat n°10	Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).	Cote 2 M 129	Date 1855	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec... Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°11	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).	Cote 2 M 123	Date 1843-1845	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
Résultat n°12	Arrondissement de Bernay	Cote 3 M 390	Date 1831-1834	Lieu Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 21 mars 1831 Composition des Conseils municipaux par arrondissements,... Arrondissement de Bernay
Résultat n°13	Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).	Cote 2 M 82	Date 1807-1808	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints... Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
Résultat n°14	Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.	Cote 3 M 433	Date-	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai...

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Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Arrondissements des Andelys et Bernay

Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

Arrondissement de Bernay

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).