• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait des registres et arrêts

    Date

    1645-178

    Cote

    104 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Décisions, arrêts et mandements du Roi, des parlements...
    • Conseil du Roi et parlement de Paris
    • Parlement de Paris
    • Extrait des registres et arrêts
  2. Résultat n°2

    Michel Rabault, marchand toilier et Elizabeth Bernais, veuve de François Hébert, boucher et aubergiste à Bernay

    Date

    1750-1761

    Cote

    5 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Michel Rabault, marchand toilier et Elizabeth Bernais,...
  3. Résultat n°3

    Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste à Bernay et Jean Lion, laboureur à Saint-Clair d'Arcey

    Date

    1776-1778

    Cote

    5 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste...