Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
104 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1645-178
Lieu
Bernay — Aubergiste
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Décisions, arrêts et mandements du Roi, des parlements...
  • Conseil du Roi et parlement de Paris
  • Parlement de Paris
  • Extrait des registres et arrêts
Résultat n°2
Cote
5 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1750-1761
Lieu
Bernay — Aubergiste
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Michel Rabault, marchand toilier et Elizabeth Bernais,...
Résultat n°3
Cote
5 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1778
Lieu
Bernay — Aubergiste, Saint-Clair d'Arcey
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste...