Berthelot (François), baron de Baye

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Criées « d'abondant » à Ajou	Cote 4 B 276 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1792	Lieu Ajou	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées « d'abondant » à Ajou
Résultat n°2	Criées à Mancelles	Cote 4 B 279 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1792	Lieu Ajou — Mancelles	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à Mancelles
Résultat n°3	Actes et extraits d'actes concernant les familles de Nugent et Masson de Maison-Rouge, de 1742 à 1792 : testament, inventaire, tutelle, rentes	Cote 4 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1778-1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Actes et extraits d'actes concernant les familles de...
Résultat n°4	Criées à Plasnes	Cote 4 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1788-1792	Lieu Plasnes	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à Plasnes
Résultat n°5	Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications, soumissions et brevets de cautions, assignations, sentences et autres pièces de procédure	Cote 4 B 265 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1764-1780	Lieu Ajou — Broude-Chapon, Ajou — Grez (Les), Ajou — Mesnil-Lucas, Ajou — Moulin-Chapelle, Courbépine — Moulin, Houssaye — Fourneau à fonte, Plasnes — Marché-Neuf — Auberge, Saint-Arnoult — Estimanville, Saint-Arnoult — Roncheville, pêcherie	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis... Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications,...
Résultat n°6	Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure	Cote 4 B 270 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1660-1777	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis... Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers...
Résultat n°7	Idem	Cote 4 B 275 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1789	Lieu Ajou — Moulin-Chapelle, Saint-Arnoult — Genneville — Moulin	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Idem
Résultat n°8	Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations	Cote 4 B 286 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1790-1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et...
Résultat n°9	Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange	Cote 4 B 289 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Registre de closion pour la tenue d'états des biens...
Résultat n°10	Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances	Cote 4 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1780-1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels...
Résultat n°11	Déclaration de Magdeleine Guillebon	Cote 4 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 30 novembre 1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Déclaration de Magdeleine Guillebon
Résultat n°12	Criées à Thevray	Cote 4 B 283 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1785-1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à Thevray
Résultat n°13	Criées à Saint-Arnoult	Cote 4 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1790	Lieu Saint-Arnoult (Calvados)	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à Saint-Arnoult
Résultat n°14	Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes	Cote 4 B 288 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1779-1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers...
Résultat n°15	Criées à La Houssaye	Cote 4 B 278 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1792	Lieu Houssaye (La)	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à La Houssaye
Résultat n°16	Minutes de tous les baux judiciaires et conversions de baux conventionnels en baux judiciaires du décret des biens saisis réellement sur le marquis de Prie	Cote 4 B 268 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1772-1774	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis... Minutes de tous les baux judiciaires et conversions...
Résultat n°17	Idem	Cote 4 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1788	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Idem
Résultat n°18	Projets de baux judiciaires et adjudications déposés au greffe du bailliage d'Orbec séant à Bernay par Monsieur Maillet, sieur des Acres, commissaire aux saisies réelles et receveur des consignations, concernant le décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie poursuivi à la requête des sieur et dame Pottier	Cote 4 B 267 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1772-1773	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis... Projets de baux judiciaires et adjudications déposés...
Résultat n°19	Copies collationnées (décembre 1787- février 1788) d'actes passés de 1756 à 1788, en particulier : contrat de mariage de 1756 entre Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, directeur des domaines du roi, demeurant à Paris (rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache), fils d'un lieutenant civil et criminel au bailliage d'Argentan, et Magdeleine Guillebon, apportant 40.000 livres de dot, concernant aussi les familles de Houssaye, de Colleson, Massy, Lallemand de Nantouillet (du côté du mari), et La Fontaine, Salmon, Bordier, Sauvage, Pellavoine - séparation de biens en 1782 - pour suite par sa femme de Duclos-Lange, détenu au Grand-Châtelet en 1786, pour 60.000 livres - demande de saisie des biens de Duclos-Lange - déclaration fournie au bailliage d'Orbec par Magdeleine Guillebon, du 30 novembre 1787, des biens décrétés sur son mari	Cote 4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1787-1788	Lieu Ajou — Broude-Chapon, Ajou — Grez (Les), Ajou — Mesnil-Lucas, Ajou — Moulin-Chapelle, Bernay, Boisney, Courbépine — Baronnie, Fontaine-l’Abbé — Courcelles, Lisieux (Calvados), Menneval — Moulin (à fouler les frocs), Plasnes, Plasnes — Moulin, Saint-Arnoult — Estimanville, Saint-Arnoult — Genneville	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...
Résultat n°20	Criées à Courbépine	Cote 4 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1792	Lieu Courbépine	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de la famille Duclos-Lange Criées à Courbépine

Résultats de la recherche

Criées « d'abondant » à Ajou

Criées à Mancelles

Actes et extraits d'actes concernant les familles de Nugent et Masson de Maison-Rouge, de 1742 à 1792 : testament, inventaire, tutelle, rentes

Criées à Plasnes

Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications, soumissions et brevets de cautions, assignations, sentences et autres pièces de procédure

Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

Idem

Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

Déclaration de Magdeleine Guillebon

Criées à Thevray

Criées à Saint-Arnoult

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

Criées à La Houssaye

Minutes de tous les baux judiciaires et conversions de baux conventionnels en baux judiciaires du décret des biens saisis réellement sur le marquis de Prie

Idem

Criées à Courbépine