• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication du 20 mai 1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1400 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication...
  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication du 20 mai 1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1400 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication...
  3. Résultat n°3

    Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit entre le commissaire de l'inscription maritime d'Honfleur et le maire de Berville-sur-Mer concernant les effets du défunt et son inhumation : correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    7R2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
    • Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit...
  4. Résultat n°4

    Bail à fieffé passé par Philippe-Henri Dehouel, fils majeur de Philippe Dehouel, chevalier, seigneur de la Pommeraye et de Berville, demeurant en son manoir seigneurial de la Pommeraye, paroisse de Berville, à Jacques Ballière, « de présent résident en l'abbaye royalle de Notre-Dame-de-Grestain », de quatre petites pièces de terres sises à Carbec-Grestain et à Berville, moyennant une rente annuelle de 10 livres (1757) ; – bail passé par le fermier général de l'abbaye de Grestain à Guillaume-Noël Mallet, notaire à Honfleur, de l'exercice du tabellionnage de la haute justice de Grestain, moyennant 30 livres de fermage par an (1777).

    Date

    1757-1777

    Cote

    H340

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Grestain (Ordre de Saint-Benoît)
    • Bail à fieffé passé par Philippe-Henri Dehouel, fils...
  5. Résultat n°5

    Aveux rendus à l'abbaye pour des terres relevant du fief ou aînesse aux Hureaux contenant douze acres et demie de terres situées dans les paroisses de Conteville et de Berville-sur-Mer.

    Date

    1578-1684

    Cote

    H337

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Grestain (Ordre de Saint-Benoît)
    • Aveux rendus à l'abbaye pour des terres relevant du...