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  1. Résultat n°1

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.

    Date

    septembre-octobre 1830

    Cote

    3 M 139

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés en exécution de l'ordonnance...
  2. Résultat n°2

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).

    Cote

    3 M 140

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    • 3 M Élections
    • Élections législatives
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    • Monarchie de Juillet
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  3. Résultat n°3

    Elections des députés en exécution de la loi du 5 novembre 1827 portant dissolution de la chambre : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (novembre 1827) ; députés élus à la Chambre des députés : Gazan, Mallard de La Varende, de Roncherolles, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Levoyer d'Argenson.

    Cote

    3 M 137

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Restauration
    • Elections des députés en exécution de la loi du 5 novembre...
  4. Résultat n°4

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1830) ; députés élus : Villemain, Gattier, Thomas, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Legendre.

    Date

    juillet 1830

    Cote

    3 M 138

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  5. Résultat n°5

    Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 25 mai 1834 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juin 1834) ; députés élus : de Rancé, Hébert, Dupont-de-l'Eure, Salvandy, A. Le Prévost, H. Passy et Bignon.

    Date

    juin 1834

    Cote

    3 M 143

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  6. Résultat n°6

    Elections des députés en exécution de la loi du 5 février 1817 et de l'ordonnance du 20 août 1817 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (septembre 1817) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Louis-Pierre Bignon, Alexandre Du Meilet.

    Cote

    3 M 134

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