Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1683
Lieu
Feuillie (La) (Seine-Maritime), Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Vicomté
  • Saisies
  • Les fils de Guyot Delamare, à La Feuillie et les familles...
Résultat n°2
Cote
14 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1577-1786
Lieu
Fouqueville, Montaure, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Accard, Bernard Albert, Bernard Atesse (de Montaure),...
Résultat n°3
Cote
16 B 1493 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1669-1676
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Bigot-Roussel : inventaire, vente biens meubles