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  1. Résultat n°1

    Contre Etienne Hugues, record, pour violences contre Maurice Bigot : interrogatoire des témoins

    Date

    1602

    Cote

    15 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Etienne Hugues, record, pour violences contre...