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  1. Résultat n°1

    1729-octobre 1730

    Date

    1729-octobre 1730

    Cote

    76 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Police et causes criminelles
    • Registre des minutes de police - ordonnances - taxaon...
    • 1729-octobre 1730
  2. Résultat n°2

    Procédures diverses

    Date

    1789

    Cote

    13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  3. Résultat n°3

    Procédures diverses

    Date

    1736-1770

    Cote

    78 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes criminelles
    • Procédures diverses
  4. Résultat n°4

    Contre Nicolas Dupin, procureur en l'élection de Pont-Audemer et receveur de la baronnie de La Haulle-Trouville, et des blatiers complices pour marchés, ventes et arrements de blés

    Date

    1753-1755

    Cote

    13 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Nicolas Dupin, procureur en l'élection de Pont-Audemer...
  5. Résultat n°5

    mai 1742-juillet 1770

    Date

    mai 1742-juillet 1770

    Cote

    76 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Police et causes criminelles
    • Registre des minutes de police - ordonnances - taxaon...
    • mai 1742-juillet 1770
  6. Résultat n°6

    1756-1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    13 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1756-1758
  7. Résultat n°7

    Ordonnances générales et sentences de police - assignations des représentants des métiers, appréciation et fixation du prix des denrées - correspondance au sujet de la vente de blé en 1709

    Date

    1677-1715

    Cote

    10 B 410 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Plumif, sentences, prix, offices, méers
    • Ordonnances générales et sentences de police - assignations...
  8. Résultat n°8

    Approvisionnement de la ville : réglementation blé et pain, boucherie, vols de blé en 1775 (sédition) - droits de hallage, minage et mesurage (1673-1787) - remuage (1675-1676) - pâturage à Gamilly (1698)

    Date

    1651-1787

    Cote

    16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...
  9. Résultat n°9

    Enregistrement des déclarations de récoltes et dépôts de blé en vertu de la déclaration royale du 27 avril 1709

    Date

    mai 1709

    Cote

    3 B 817 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de récoltes et dépôts...
  10. Résultat n°10

    Attroupements et pillages de dépôts de blé et de fermes en particulier au Bosgouet et à Bourgtheroulde

    Date

    1768-1771

    Cote

    13 B 563 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Attroupements et pillages de dépôts de blé et de fermes...