Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A à K

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • A à K
  2. Résultat n°2

    Lepage et Rocheron - Bunel contre Cocagne - Blache contre Bellencontre - Doitot et Kirié

    Date

    1783-1784

    Cote

    4 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Lepage et Rocheron - Bunel contre Cocagne - Blache...