Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations de l'exercice du métier de bladier et de défrichement de terres incultes

    Date

    1771-1773

    Cote

    66 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Police et administraon
    • Déclarations de l'exercice du métier de bladier et...
  2. Résultat n°2

    Contre Nicolas Dupin, procureur en l'élection de Pont-Audemer et receveur de la baronnie de La Haulle-Trouville, et des blatiers complices pour marchés, ventes et arrements de blés

    Date

    1753-1755

    Cote

    13 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Nicolas Dupin, procureur en l'élection de Pont-Audemer...
  3. Résultat n°3

    Assassinat d'un marchand blatier de Villers-en-Vexin sur le grand chemin de Paris à Rouen

    Date

    1713

    Cote

    10 B 448 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat d'un marchand blatier de Villers-en-Vexin...
  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations des bladiers (conformément à la déclaration royale du 27 décembre 1770)

    Date

    mars 1771-juillet 1774

    Cote

    1 B 270 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registre des déclarations des bladiers (conformément...