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  1. Résultat n°1

    Antoine Ecalard, laboureur à Malouy, et le sieur Blavet, architecte à Paris

    Date

    1746

    Cote

    4 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Antoine Ecalard, laboureur à Malouy, et le sieur Blavet,...