• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Robert Lenoir, marchand de la paroisse de La Vilette, et Nicolas Lenoir de la paroisse de Boissy

    Date

    1741-1742

    Cote

    4 B 449 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Procédures
    • Robert Lenoir, marchand de la paroisse de La Vilette,...
  2. Résultat n°2

    Biens de Jean Hamel, marchand de Boissy

    Date

    1743

    Cote

    4 B 308 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens de Jean Hamel, marchand de Boissy
  3. Résultat n°3

    Vol de « vesce » d'hiver à Boissy par les frères Lemaignen, et injures contre le curé de Plasnes par Marguerite Letournel

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 399 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Vol de « vesce » d'hiver à Boissy par les frères Lemaignen,...