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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1577-1786
Lieu
Fouqueville, Montaure, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Accard, Bernard Albert, Bernard Atesse (de Montaure),...
Résultat n°2
Cote
3 B 552 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1698-1784
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Houssaye (La), Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Familles Pattey (de la Houssaye) et Bonnel