Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 552 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1783
Lieu
Bonneville-la-Louvet (Calvados), Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Tutelles, successions
  • Tutelle concernant la veuve Roqueray de la paroisse...
Résultat n°2
Cote
13 B 573 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1777
Lieu
Bonneville-la-Louvet (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre Jean-Baptiste Enguerrand, toilier à La Bonneville-la-Louvet,...