Bord, forêt domaniale de - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).	Cote 7 M 280	Date an VII-1881	Lieu Barc, droits d'usage, Beaumont-le-Roger, forêt (de), Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Damps (les), droits d'usage, Droisy, usage (d'), Grosley, droits d'usage, Pont-de-l'Arche, droits d'usage, Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Droits d'usage Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°2		an V-1829	Cote 7 M 261	Date-	Lieu Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Long-Boël, forêt domaniale de, Louviers, forêt domaniale de, Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Vernon, forêt domaniale de Bizy	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Délimitations et bornages Délimitations et bornages des forêts domaniales de... an V-1829
Résultat n°3		1856-1877	Cote 7 M 263	Date-	Lieu Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Long-Boël, forêt domaniale de, Louviers, forêt domaniale de, Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Vernon, forêt domaniale de Bizy	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Délimitations et bornages Délimitations et bornages des forêts domaniales de... 1856-1877
Résultat n°4		1831-1856	Cote 7 M 262	Date-	Lieu Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Long-Boël, forêt domaniale de, Louviers, forêt domaniale de, Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Vernon, forêt domaniale de Bizy	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Délimitations et bornages Délimitations et bornages des forêts domaniales de... 1831-1856
Résultat n°5		Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).	Cote 7 M 271	Date 1853-1906	Lieu Bord, forêt domaniale de, Ivry-la-Bataille, forêt domaniale d'Ivry, Long-Boël, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Roseux, forêt domaniale de, Vernon, forêt domaniale de Bizy	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Aliénation des forets de l'état (sol et superficie) Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
Résultat n°6		Droits de passage dans la forêt de Bord	Cote 7 M 297	Date 1822-1938	Lieu Bord, forêt domaniale de, Droisy, passage (de)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 7 M Agriculture, Eaux et Forêts Eaux et forêts Forêts domaniales Droits de passage Droits de passage, concessions, autorisations et révocations... Droits de passage dans la forêt de Bord

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