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  1. Résultat n°1

    Compte de la régie des immeubles

    Date

    1693-1698

    Cote

    16 B 574 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Charles Blondel, Jacques De May, Catherine Le Normand,...
    • Compte de la régie des immeubles
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses

    Date

    1687-1700

    Cote

    16 B 572 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Charles Blondel, Jacques De May, Catherine Le Normand,...
    • Pièces diverses
  3. Résultat n°3

    Compte de la régie des immeubles

    Date

    1700-1701

    Cote

    16 B 575 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Charles Blondel, Jacques De May, Catherine Le Normand,...
    • Compte de la régie des immeubles
  4. Résultat n°4

    Compte de la régie des immeubles

    Date

    1692-1706

    Cote

    16 B 573 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Charles Blondel, Jacques De May, Catherine Le Normand,...
    • Compte de la régie des immeubles