• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jacques Philippes (de Bosgouet) et Pierre Gaubout (de Sainte-Opportune)

    Date

    1782-1783

    Cote

    3 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Jacques Philippes (de Bosgouet) et Pierre Gaubout (de...
  2. Résultat n°2

    Attroupements et pillages de dépôts de blé et de fermes en particulier au Bosgouet et à Bourgtheroulde

    Date

    1768-1771

    Cote

    13 B 563 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Attroupements et pillages de dépôts de blé et de fermes...